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Mentions Légales

Dernière mise à jour: 11/09/2025

1. Informations sur l'entreprise

Nom de l'entreprise: grenthunoonline

Forme juridique: Société par Actions Simplifiée (SAS)

Siège social: 2948 Rue Nouvelle, Montréal, QC, Canada

Numéro d'entreprise: NEQ 1234567890

Capital social: 100 000 CAD

Téléphone: +1 (438) 92-840-67

Email: info@grenthunoonline.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site web grenthunoonline.com est M. Jean Dupont, en sa qualité de Président de grenthunoonline.

3. Hébergement du site

Nom de l'hébergeur: Hébergement Web Canada

Adresse: 123 Rue du Serveur, Toronto, ON, Canada

Téléphone: +1 (555) 123-4567

Site web: www.hebergementcanada.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site web grenthunoonline.com (structure, textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de grenthunoonline ou de ses partenaires, et est protégé par les lois canadiennes et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de grenthunoonline.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont présentées ou des éléments qui le composent sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

5. Liens hypertextes

Le site grenthunoonline.com peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. grenthunoonline n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu.

La création de liens hypertextes vers grenthunoonline.com est soumise à l'accord préalable de grenthunoonline. Pour toute demande, veuillez nous contacter par email à info@grenthunoonline.com.

6. Collecte de données personnelles

Le site grenthunoonline.com est conforme aux dispositions de la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (LPRPDE) ainsi qu'au Règlement général sur la protection des données (RGPD) pour nos clients européens.

Les informations concernant la collecte et le traitement des données personnelles sont détaillées dans notre Politique de Confidentialité.

7. Cookies

Le site grenthunoonline.com utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. Pour plus d'informations sur l'utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique de Consentement des Cookies.

8. Loi applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit canadien et plus particulièrement par le droit québécois. En cas de litige, les tribunaux de Montréal seront seuls compétents.

9. Modifications

grenthunoonline se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. L'utilisateur est invité à les consulter régulièrement.

10. Nous contacter

Pour toute question concernant ces mentions légales, veuillez nous contacter:

  • Par e-mail: info@grenthunoonline.com
  • Par téléphone: +1 (438) 92-840-67
  • Par courrier: 2948 Rue Nouvelle, Montréal, QC, Canada
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2948 Rue Nouvelle,
Montréal, QC, Canada

Téléphone: +1 (438) 92-840-67

Email: info@grenthunoonline.com

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